AVERTISSEMENT LÉGAL/POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Mentions légales sur le prestataire de service

Conformément aux dispositions de la loi 34/2002 du 11 de juillet relative aux services de la société de l'information et du commerce électronique (ci-après, la LSSICE), les mentions légales sur le site internet sont portées à la connaissance de l'utilisateur (ci-après, l'UTILISATEUR) qui accède à cette page internet dont le nom de domaine est www.calzadosvictoria.com (ci-après, le SITE) :

Propriétaire: -CALZADOS NUEVO MILENIO, S.L.

Adresse: Polígono Industrial Tejerías, C/ Huertos SN 26500 CALAHORRA ( LA RIOJA ) SPAIN

NIF (nº fiscal): B26287037 

Courriel: contabilidad@nuevomilenio.es  

Téléphone: +34 941 14 81 24 ou +34 688 314 865

Fax: +34 941 14 81 44

1. Conditions générales d'utilisation du site internet

Les contenus, activités commerciales et services en général fournis sur le Site internet sont soumis aux conditions générales prévues dans cet avertissement, appelé Avertissement légal/Politique de confidentialité (ci-après, l'AVERTISSEMENT) et respectent la législation espagnole, en particulier la LSSICE et la loi organique 15/1999 du 13 décembre relative à la protection des données à caractère personnel (ci-après, la LOPD).

En conséquence, le simple accès et l'utilisation du SITE par toute personne impliquent l'attribution de la condition d'UTILISATEUR et l'acceptation pleine et entière de toutes les conditions contenues dans cet AVERTISSEMENT dès le premier accès au SITE.

L'accès au SITE ainsi que la demande de toute sorte d'information sont totalement gratuits.

2. Politique de confidentialité

L'UTILISATEUR qui désire fournir ses données à caractère personnel au moyen d'un des formulaires présents sur le SITE doit avoir plus de 14 ans. Pour les mineurs de plus de 14 ans, nous recommandons vivement que ces derniers consultent leurs parents ou tuteurs légaux avant de s'inscrire.

Les champs signalés par un astérisque (*) dans les différents formulaires sont obligatoires pour réaliser la demande correspondante.

Conformément à la LOPD, nous informons l'UTILISATEUR que les données recueillies au moyen des formulaires en question seront intégrées dans un fichier dûment inscrit au Registre général de protection des données, dont le responsable et destinataire est CALZADOS NUEVO MILENIO SL.

Les données sollicitées sont celles strictement nécessaires à l'identification sans équivoque de l'expéditeur, à la tenue de tâches élémentaires d'administration et de gestionainsi qu'à l'envoi de messages commerciaux sur les services proposés par CALZADOS NUEVO MILENIO.

CALZADOS NUEVO MILENIO, S.L. insiste sur son engagement à utiliser de manière responsable et confidentielle les données, garantissant que les données des utilisateurs sont traitées en accord avec les exigences de la loi, et que lesdites données seront utilisées uniquement par CALZADOS NUEVO MILENIO et les entreprises participant à sa prestation de service, aux fins indiquées.

Les données réclamées sont adéquates, pertinentes et n'excèdent pas le cadre et les fins décrits. L'utilisateur répondra, dans tous les cas, de l'exactitude des données fournies, CALZADOS NUEVO MILENIO se réservant le droit d'exclure des services enregistrés tout utilisateur ayant fourni des données erronées, sans effet sur les autres actions et sans préjudice des actions qui pourraient être exercées conformément au droit.

L'expéditeur, par l'envoi de tout formulaire existant dans nos pages internet ou au moyen de l'envoi d'un courrier électronique, donne son accord pour le traitement automatisé des données contenues dans ceux-ci. Dans tous les cas, les données fournies ne seront PAS cédées à des tiers.

3. Droit d'accès, de rectification et d'annulation des données à caractère personnel

Nous vous informons que vous disposez d’un droit de consultation, de rectification et d'annulation des données à caractère personnel vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment sur demande écrite envoyée à l'adresse suivante : CALZADOS NUEVO MILENIO, S.L.-– Polígono Industrial Tejerías, C/ Huertos SN 26500 CALAHORRA (LA RIOJA) ESPAGNE ou en nous envoyant un courriel à l'adresse suivante contabilidad@nuevomilenio.es

4. Politique des communications commerciales

Dans le formulaire présent sur le SITE, appelé « INSCRIPTION », l'UTILISATEUR a la possibilité de donner son accord exprès pour que ses données puissent être utilisées dans le but de lui envoyer, à l’avenir, des informations commerciales sur les produits et les services fournis par CALZADOS NUEVO MILENIO SL. en rapport avec les marques VICTORIA et BAMBA, en cochant la case « inscription à la newsletter ».

Dans le formulaire présent sur les fiches produit appelé « PRÉVENEZ-MOI LORSQUE LE PRODUIT EST DISPONIBLE » du SITE, l'utilisateur a la possibilité de donner son accord exprès pour que ses données puissent être utilisées dans le but de lui envoyer, à l’avenir, des informations commerciales sur la disponibilité dans la boutique en ligne du produit pour lequel il a souhaité être prévenu.

Cet accord pourra être révoqué à tout moment par l'UTILISATEUR sur demande écrite adressée à l'adresse postale ou de courrier électronique de CALZADOS NUEVO MILENIO.

De même, nous informons l'UTILISATEUR, éventuellement également client de CALZADOS NUEVO MILENIO SL., que, conformément à la LSSICE, son adresse de courriel peut être utilisée dans le but de lui envoyer des courriers commerciaux par voie électronique, sans son accord préalable, toujours pour des services similaires à ceux engagés initialement. Cependant, le client ou l’utilisateur pourra s'opposer à tout moment à l'envoi de ces courriers électroniques au moyen des mêmes procédés décrits au paragraphe précédent.

5. Propriété intellectuelle

Les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs, ainsi que le visuel et tous les contenus et éléments qui composent le SITE sont la propriété de CALZADOS NUEVO MILENIO SL. Ou le propriétaire donne son accord pour la publication sur cette page, étant protégés par les lois de la propriété intellectuelle. En conséquence, CALZADOS NUEVO MILENIO n'autorise pas l'adaptation, la modification ou la création de matériel ou d’information de ce SITE ni leur utilisation à d'autres fins que l'usage personnel non commercial. Le non-respect de ces conditions peut faire l'objet de poursuites légales.

Toute reproduction, distribution, communication publique, transformation, mise à disposition et, en général, tout autre acte d'exploitation des contenus du site internet sans autorisation de la part du propriétaire est interdit. Cependant, l’UTILISATEUR est autorisé à réaliser des liens vers le SITE dans la mesure où l'identité du propriétaire est indiquée, où aucune violation de la législation en vigueur n'est constatée et où les pages ou sites du Réseau sur lesquels le lien est réalisé n'enfreignent pas la morale, l'ordre public et les bonnes mœurs et qu'ils sont respectueux des principes de non-discrimination et de respect de la dignité des personnes, de la protection de la jeunesse et de l'enfance et, en général, de tout autre principe et toute autre valeur prévus à l'article 8 de la LSSICE.

CALZADOS NUEVO MILENIO se réserve le droit de demander à l'UTILISATEUR le retrait des liens vers le SITE à tout moment ou sous quelque circonstance que ce soit.

6. Photographies fournies par les utilisateurs

Par l'envoi de photographies dans la section « TENDANCES » du présent SITE, l'utilisateur se déclare propriétaire légitime des droits de propriété intellectuelle ou autorisé à leur distribution et communication publiques.

L'utilisateur qui télécharge des photographies appartenant à des tiers sur le SITE déclare que ces derniers ont été préalablement informés et qu'ils ont donné leur accord pour la publication sur le présent SITE.

L'utilisateur autorise et par conséquent cède expressément à CALZADOS NUEVO MILENIO SL. le contenu fourni pour leur reproduction, distribution et communication publiques sur le SITE. Dans tous les cas, l'UTILISATEUR maintient les droits de propriété littéraire et artistique sur les contenus fournis.

CALZADOS NUEVO MILENIO SL. respecte intégralement la réglementation sur la propriété intellectuelle, en respectant les droits d'image et d'honneur des personnes apparaissant sur les photographies, ainsi que sa politique de confidentialité.

CALZADOS NUEVO MILENIO SL. ne permet pas la distribution, gestion ou communication de contenus qui détériorent la qualité du service. Il est interdit de fournir des contenus qui :

Soient prétendument illicites selon la norme nationale, communautaire ou internationale ou qui réalisent des activités prétendument illicites ou qui contreviennent aux principes de la bonne foi ;

Ne réunissent pas les paramètres de qualité établis chez CALZADOS NUEVO MILENIO SL. ;

Constituent une atteinte aux droits fondamentaux des personnes, puissent rechercher une faiblesse chez l'utilisateur, constituent un manquement à la politesse sur le réseau, dérangent ou puissent être source d'opinions négatives sur nos utilisateurs ou sur des tiers. En particulier, et notamment, mais pas exclusivement : tout droit légal de tiers ; ceux qui favorisent ou incitent à la création, à l'entretien et au développement d'activités relatives à la pornographie, matériel obscène ou gestion de contacts érotiques ; ceux en rapport avec la voyance, les tarots, les « sciences occultes » ou tout autre contenu en rapport ; et généralement tout contenu que CALZADOS NUEVO MILENIO SL. considère non approprié pour ses utilisateurs et, en particulier, pour les mineurs.

Et en général qui contreviennent aux principes de la légalité, de l'honneur, de la responsabilité, de la protection de la dignité humaine, de la protection des mineurs, de la protection de l'ordre public, la protection de la vie privée, la protection du consommateur et les droits de propriété intellectuelle.
De la même manière, CALZADOS NUEVO MILENIO SL. se réserve le pouvoir de retirer, sans avis préalable, du Site internet, les contenus jugés non appropriés, ainsi que ceux qui ne présentent pas de rapport entre le contenu de la section et la finalité.

Les utilisateurs de ce service sont seuls responsables de l'obtention de toute autorisation, tout permis ou licence, au cas où ceux-ci seraient nécessaires à la réalisation et la publication de tout contenu.

Tout utilisateur qui insère un contenu contrevenant à la loi en vigueur assumera la responsabilité exclusive des préjudices et conséquences qui en découlent, exemptant CALZADOS NUEVO MILENIO SL. de toute responsabilité.

7. Cookies

L’UTILISATEUR est informé que lors de votre visite sur notre site internet www.calzadosvictoria.com, CALZADOS NUEVO MILENIO peut recueillir des données à caractère personnel, par l'utilisation de cookies principalement. Ces cookies, ou petits fichiers de données que le navigateur stocke dans le disque dur de l'ordinateur de l’UTILISATEUR, peuvent être utilisés pour recueillir des informations précises durant votre visite de notre site et sont des fichiers temporaires.

Les cookies nous aident à améliorer notre site internet et à offrir un service plus personnalisé. Plus précisément, ils nous permettent de réaliser des actions telles que : vous reconnaître lors d'une visite ultérieure sur notre site, faire une estimation des schémas d'utilisation à des fins statistiques (Google Analytics) et stocker des informations concernant votre localisation géographique et le cheminement de navigation réalisé sur notre site, afin de personnaliser notre site selon votre localisation et vos intérêts personnels.

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8. Liens

CALZADOS NUEVO MILENIO n'est pas propriétaire des autres sites internet auxquels il est possible d'accéder en utilisant des liens ou hyperliens présents sur notre site. Par conséquent, l’UTILISATEUR accèdera sous sa responsabilité propre et entière aux contenus de ces sites et à leurs conditions d'utilisation.

9. Changements de la politique de confidentialité

CALZADOS NUEVO MILENIO se réserve le droit de rectifier, de modifier ou de remplacer tout ou partie de cette page internet, des informations et des matériels contenus dans celle-ci, ainsi que la politique de confidentialité. Consultez régulièrement notre politique de confidentialité pour connaître les modifications éventuelles.

 

Información General sobre el Prestador del Servicio

 

A los efectos de lo previsto en la Ley 34/2002, de 11 de julio de Servicios de la Sociedad de la Información y del Comercio Electrónico, (en adelante, la LSSICE), se pone en conocimiento del usuario (en adelante, el USUARIO) que accede a esta página Web con el dominio “www.calzadosvictoria.com” (en adelante, la WEB), los datos de información general de este sitio web:

 

Titular: -CALZADOS NUEVO MILENIO, S.L.

Dirección: Polígono Industrial Tejerías, C/ Huertos SN 26500 CALAHORRA ( LA RIOJA ) SPAIN
NIF: B26287037

Mail: contabilidad@nuevomilenio.es
Telefono: +34 941 14 81 24

Fax: +34 941 14 81 44

 

1.- Condiciones generales de uso de la Web

 

Los contenidos, actividades comerciales y servicios en general prestados a través de la WEB están sometidos a los términos y condiciones previstos en este aviso, llamado AVISO LEGAL/ POLÍTICA DE PRIVACIDAD, (en adelante, el AVISO), y cumplen con la vigente legislación española, en especial, con la mencionada LSSICE y la Ley Orgánica 15/1999, de 13 de diciembre, de Protección de Datos de Carácter Personal, (en adelante, la LOPD).

En consecuencia, el simple acceso y utilización de la WEB por cualquier persona implica la atribución de la condición de USUARIO y la aceptación plena de todos los términos y condiciones recogidos en este AVISO desde el mismo momento que se accede a la WEB.

El acceso a la WEB, así como la solicitud de todo tipo de información son totalmente gratuitos.

 

2.- Política de privacidad

 

El USUARIO que quiera facilitar sus datos de carácter personal a través de cualquiera de los formularios existentes en la WEB debe ser mayor de 14 años. En el caso de que sea menor de edad y mayor de 14 años, recomendamos encarecidamente que consulte a sus padres o tutores antes de darse de alta.

Los campos señalados con un asterisco (*) en los diferentes formularios, son de obligado cumplimiento para la formalización de la correspondiente solicitud.

A los efectos de la LOPD, se informa al USUARIO que los datos recogidos a través de dichos formularios serán incorporados a un fichero debidamente inscrito en el Registro General de Protección de Datos, cuyo responsable y destinatario es CALZADOS NUEVO MILENIO SL.

Los datos solicitados son los estrictamente necesarios para la correcta identificación del remitente, llevar a cabo tareas básicas de administración y gestión, así como proceder al envío de comunicaciones comerciales sobre los servicios de CALZADOS NUEVO MILENIO SL.

CALZADOS NUEVO MILENIO, S.L. insiste en su compromiso de uso responsable y confidencial de los datos, garantizando que los datos de los usuarios se tratarán de acuerdo con las exigencias legales, y que tan sólo serán utilizados por CALZADOS NUEVO MILENIO, S.L. y las empresas de su entorno de servicios con el propósito indicado.

Los datos recabados son los adecuados, pertinentes y no excesivos en relación con el ámbito y finalidades descritos. El usuario responderá, en cualquier caso, de la veracidad de los datos facilitados, reservándose CALZADOS NUEVO MILENIO, S.L. el derecho a excluir de los servicios registrados a todo usuario que haya facilitado datos falsos, sin perjuicio de las demás acciones que procedan en Derecho.

Mediante el envío de cualquier formulario existente en esta página Web o mediante el envío de un mensaje de correo electrónico, el remitente presta su consentimiento al tratamiento automatizado de los datos incluidos en el mismo. En cualquier caso, los datos facilitados NO serán objeto de cesión a terceros.

 

3. Derecho al acceso, Rectificación y Cancelación de los datos de carácter personal

 

Le informamos de que tiene usted derecho de acceso, rectificación y cancelación de sus datos de carácter personal, pudiendo ejercitar tales derechos en cualquier momento enviando por escrito una solicitud a la dirección – CALZADOS NUEVO MILENIO, S.L.-– Polígono Industrial Tejerías, C/ Huertos SN 26500 CALAHORRA ( LA RIOJA ) SPAIN o bien enviándonos un correo electrónico a la siguiente dirección contabilidad@nuevomilenio.es

 

4. Política de correos comerciales

 

En el formulario habido en las fichas de producto llamado “AVÍSAME CUANDO ESTÉ DISPONIBLE” de la presente WEB, el usuario tiene la posibilidad de prestar su consentimiento expreso para que sus datos puedan ser utilizados con el fin de enviarle información comercial referente a la disponibilidad del producto respecto al que ha solicitado dicho aviso.

Este consentimiento podrá ser revocado en cualquier momento por el USUARIO mediante escrito dirigido a la dirección postal o electrónica de CALZADOS NUEVO MILENIO SL.

Asimismo, se informa al USUARIO que fuera también cliente de CALZADOS NUEVO MILENIO SL. que, de acuerdo con la LSSICE, su dirección de e-correo puede ser utilizada para enviarle los citados correos comerciales por vía electrónica, sin su previo consentimiento, siempre que versen sobre servicios similares a los que inicialmente fueron objeto de contratación. No obstante, el USUARIO/cliente podrá oponerse en cualquier momento al envío de dichos correos comerciales mediante el mismo procedimiento señalado en el párrafo anterior.

 

5. Propiedad intelectual e industrial

 

Las marcas, nombres comerciales o signos distintivos, así como también, el diseño y todos los contenidos y elementos, que formen parte de la WEB son propiedad de CALZADOS NUEVO MILENIO SL. o el titular consiente en la publicación en esta página, estando protegidos por las leyes de la propiedad intelectual e industrial. En consecuencia, CALZADOS NUEVO MILENIO SL. no autoriza la adaptación, alteración o creación de material o información de esta WEB ni su utilización para fines distintos del uso personal no comercial. El incumplimiento de estas condiciones puede estar sancionado por la legislación civil y penal.

Queda prohibida cualquier forma de reproducción, distribución, comunicación pública, transformación, puesta a disposición y, en general, cualquier otro acto de explotación de los contenidos del sitio web sin permiso del propietario. No obstante, se autoriza al USUARIO a realizar enlaces o links hacia la WEB siempre y cuando quede constancia de la identidad del titular, no suponga una vulneración de la legislación vigente y las páginas o sitios de la Red a través de los cuales se realice el enlace no atenten a la moral, al orden público y las buenas costumbres y sean respetuosos con los principios de no discriminación y el respeto a la dignidad de la persona, la protección a la juventud y la infancia y, en general, todos aquellos otros principios y valores recogidos en el artículo 8 de la LSSICE.

CALZADOS NUEVO MILENIO se reserva el derecho a solicitar al USUARIO la retirada de los enlaces o links hacia la WEB en cualquier momento o bajo cualquier circunstancia.

 

6. Fotografías facilitadas por los usuarios

 

A través del envío de fotografías en la sección “TENDENCIAS” de la presente WEB, el USUARIO se declara titular legítimo de los derechos de propiedad intelectual e industrial o autorizado para la distribución y comunicación pública.

El usuario que facilite fotografías de terceras personas en la WEB declara que les ha informado previamente de ello y éstas le han autorizado para que publique sus fotografías en la presente WEB.

El usuario autoriza y por tanto cede expresamente a CALZADOS NUEVO MILENIO SL., el contenido facilitado para su reproducción, distribución y comunicación pública en el sitio WEB. En cualquier caso, el USUARIO mantiene los derechos de propiedad intelectual sobre los contenidos facilitados.

CALZADOS NUEVO MILENIO SL. cumple íntegramente con la normativa sobre Protección Intelectual e Industrial, respetando los derechos de imagen y de honor de las personas que aparecen en las fotografías; y con su Política de Privacidad.

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7. Cookies

 

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8. Enlaces

 

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